Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Propriétaire du site
Thierry Bocquel – R.T.B.
15 C rue du Bistanclaque
ZI des Vallons 38110 CESSIEU (France)
Site web : https://rtb-france.com
Tél : +33 (0)4 74 33 64 54
Fax : +33 (0)4 74 80 20 97
Directeur de publication
Thierry Bocquel – R.T.B.
15 C rue du Bistanclaque
ZI des Vallons 38110 CESSIEU (France)
Site web : https://rtb-france.com
Tél : +33 (0)4 74 33 64 54
Fax : +33 (0)4 74 80 20 97
Webmaster
Yves Klinger – Klink PC
10 Avenue Charles Baudelaire
38110 La Tour du Pin (France)
Site web : https://klink-pc.fr
Tél. : + 33 (0)4 82 92 50 25
Mail : contact [at] klink-pc.fr
Siret : 84505453500016
Hébergement
Scaleway
Coordonnées : ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08
Fax : Tel 0899 173 788 (1,35€ par appel puis 0,34€/min)
Assistance technique : Tel 0 184 130 000 (Appel non surtaxé)
Support téléphonique : 24h/24 7j/7
Déclaration relative aux cookies
La sécurité de vos données est une priorité, vous pouvez consulter notre politique à ce sujet.
Le site rtb-france.com utilise des cookies dans le but de mesurer son audience et d’améliorer l’expérience utilisateur.
– Qu’est-ce qu’un cookie ?
Voir la vidéo sur le site de la CNIL
– Les types de Cookies utilisés par rtb-france.com
Nous utilisons exclusivement les cookies de mesure d’audience Google Analytics.
Ces cookies ne collectent aucune information personnelle, ils n’ont d’autre but que celui cité ci-dessus.
– Puis-je m’opposer à l’utilisation de cookies ?
Lorsque vous visitez le site Internet rtb-france.com, votre IP est totalement anonymisée. Bien que les cookies que nous utilisons ne collectent aucune donnée personnelle, vous pouvez vous opposer à leur utilisation en navigant sur notre site.
Pour savoir comment procéder, veuillez vous référer au site de la CNIL
Conditions d’utilisation
Le site, accessible par les URL suivantes rtb-france.com et rtb-france.fr, est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société et ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord express de l’éditeur. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.rtb-france.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de .
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@rtb-france.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Conditions de service
Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…
Informations et exclusion
Rtb met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Rtb, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Rtb n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Liens hypertextes
Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
RTB ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. RTB ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de RTB .
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de RTB, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. RTB se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Recherche
En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.
Précautions d’usage
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….
Responsabilité
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
Protection des données personnelles
Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de la société Rtb.
Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail.
Formulaire
Les informations recueillies sur ce site par l’intermédiaire des formulaires font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’élaboration d’une proposition commerciale.
Le destinataire des données est : Rtb.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, contactez-nous à l’adresse ci-dessus.
Contactez-nous
RTB est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique.
Politique de confidentialité
Vous pouvez retrouver notre Politique de Confidentialité pour plus d’informations
RECTIFICATION EXTERNE RECTIFICATION INTERNE DE FILET FILETAGE DE FORME RECTIFICATION DE PROFIL RECTIFICATION COMMANDE NUMERIQUE